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L’Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé vient de publier un rapport d’étude sur le métier de masseur-kinésithérapeute.

Au sommaire :

- Regard sur la profession
- Le métier tel qu’il se pratique

Le CNPS (Centre National des Professions de Santé) propose ce vendredi 2 octobre, sa journée de rentrée avec pour l’ouverture des travaux la présence effective de Madame Roseline Bachelot, Ministre de la Santé et des Sports.

Notre participation à cette structure est très importante, car elle est le siège de réflexion et de synthèse des problématiques que nous pouvons avoir en commun avec les autres professions de santé.

Le sujet particulièrement d’actualité porte sur les conséquences et les perspectives de la Loi HPST sur l’organisation du système de soins et l’exercice professionnel des libéraux.
C’est donc pour nous éclairer sur l’esprit de la Loi que Madame la Ministre nous a développé, lors d’un discours fleuve d’une demi-heure, tous les arguments qui ont animé ses services et le Gouvernement dans l’élaboration de ce projet.

Nous avons déjà évoqué le contenu, maintenant ce qui doit nous préoccuper le plus, et tous les présidents des représentations syndicales membres du CNPS sont unanimes, c’est la promulgation des Décrets d’application et leur contenu.

Le président de la FFMKR a exigé devant toute l’assistance que le ministère tienne sa parole et nous associe, par des réunions au Ministère, aux travaux d’élaboration des Décrets d’application qui nous concernent plus particulièrement.
Nous exigeons une méthodologie et un calendrier en vue de cette association.

Après un discours qu’elle a voulu rassurant et coopérant, il restera quand même beaucoup d’inquiétude dans les esprits.
Les premiers sentiments exprimés ce matin se développent pour chaque profession.
On peut relever principalement le fait que les contrats régionaux vont fragiliser les conventions nationales, remettre en cause la représentation syndicale car conclus individuellement avec les Agences Régionales de Santé.
D’autre part, le pouvoir donné aux Unions Régionales de Professions de Santé (U.R.P.S.) sera au détriment des représentations syndicales.
On relèvera que dans ce contexte de crise, il n’est pas prévu de financement nouveau pour accompagner la mise en place de ces nouvelles dispositions.

Interpellée sur la réforme de la taxe professionnelle, la Ministre de la santé n’a pas dissipé les inquiétudes des professionnels libéraux ; nous devrons donc continuer fermement à sensibiliser nos députés et nos sénateurs.

Concernant le projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010, le ministère affirme : « qu’il n’y a pas de problèmes de dépenses, mais des problèmes de recettes ».
De plus on nous informe que cette année il y aura un ONDAM équilibré entre les dépenses hospitalières et les dépenses de médecine de ville.
La recherche de cet équilibre semble passer par l’exclusion de revalorisation des rémunérations des professionnels libéraux !
Mais on se souviendra que la FFMKR a signé un protocole avec l’UNCAM, et que seule une revalorisation permettra sa finalisation.

Cette journée interprofessionnelle ne permet pas d’aborder tous les sujets qui nous préoccupent, mais espérons que la présence de la Ministre lors de la conclusion des travaux du Congrès FFMKR à Angers, sera l’occasion pour lui poser les questions restantes.

Bernard CODET

Sous l’impulsion constante de la FFMKR, et à l’issue d’un marathon de plusieurs années – malheureusement habituel dans les négociations professionnelles – la définition du « modelage esthétique » permettant de le différencier du « massage » vient d’être arrêtée conjointement par les représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes et d’esthéticiennes, et les représentants des Ministères de l’Économie et de la Santé :

« On entend par modelage au sens de l’article 16-1 de la loi n°96-603 du 5 juillet 1996 modifiée relative au développement et à la promotion du commerce et de l’artisanat, toute manÅ“uvre superficielle externe réalisée sur la peau du visage et du corps humain, dans un but exclusivement esthétique et de confort, à l’exclusion de toute finalité médicale et thérapeutique. Cette manÅ“uvre peut être soit manuelle, éventuellement pour assurer la pénétration d’un produit cosmétique, soit facilitée par un appareil à visée esthétique.”

Il ne reste plus qu’à attendre – combien de temps ? – un Décret d’application…

Le Cercle d’Études et de Recherches des Masseurs-Kinésithérapeutes de Paris vient de mettre en ligne son nouveau site Internet.

Encore succinct, on y trouve néanmoins une rubrique très intéressante et pratique qui regroupe toutes les recommandations de l’HAS relatives à la kinésithérapie classées par thèmes.

Également une page de liens sur les risques sanitaires, et une page de liens vers un grand nombre de sites et moteurs de recherche dans le domaine médical et physiothérapique.

à visiter régulièrement… http://sites.google.com/site/cermkrp/

La fiche de synthèse du bilan-diagnostic kinésithérapique (BDK) est tenue à la disposition du médecin prescripteur. Cette fiche lui est adressée, à l’issue de la dernière séance de soins, lorsque le traitement a comporté un nombre de séances égal ou supérieur à dix.

Cette disposition, préconisée dans l’avenant n°1 à la Convention paru au Journal Officiel du 8 mars 2008, vient d’être officialisée par le Décret n° 2009-955 du 29 juillet 2009 relatif au bilan kinésithérapique paru au Journal Officiel du 2 août 2009.

Qu’est-ce que le BDK ?

Le BDK, introduit par le Décret n°96-879 du 8 octobre 1996 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute puis repris dans la Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) le 4 octobre 2000, est un bilan permettant d’établir le diagnostic kinésithérapique et d’assurer la liaison avec le médecin prescripteur par l’intermédiaire d’une fiche de synthèse.

Le BDK est OBLIGATOIRE pour tout traitement kinésithérapique, et la fiche de synthèse à partir de 10 séances.

Ce bilan est HONORÉ, c’est-à-dire qu’il doit être facturé et qu’il est pris en charge par les organismes de sécurité sociale au même titre que les actes. La rémunération de ce bilan se cote AMS 8,1 (soit 16,52 euros) pour les traitements entre 10 et 20 séances de rééducation fonctionnelle inscrits à la NGAP, puis de nouveau la même cotation toutes les 20 séances. Exception pour les traitements des conséquences des affections neurologiques et musculaires, en dehors des atteintes périphériques : le bilan se cote alors AMK 10,1 (soit 20,60 euros) pour les traitements entre 10 et 50 séances, puis de nouveau la même cotation toutes les 50 séances.

Nous profitons de cette simplification administrative pour rappeler qu’il est non seulement illégal mais parfaitement absurde de ne pas établir de BDK et de ne pas en facturer les fiches de synthèse !

Pour exemple : au tarif conventionnel, 10 séances de rééducation d’un membre = 228 euros / avec le bilan = 244,52 euros soit 7,25 % de plus !
Ou encore : 20 séances de rééducation d’une hémiplégie = 547,20 euros / avec le bilan = 567,80 euros soit 3,76% de plus !
Pour atteindre les mêmes évolutions avec une augmentation de la lettre-clé, il faudrait qu’elle passe respectivement à 3,26 euros (59,8% d’augmentation) ou à 3,15 euros (54,4% d’augmentation)…

IL Y A DES JOURS OÙ ON SE DEMANDE POURQUOI TANT DE KINÉS PARISIENS NE FACTURENT PAS DE BDK, TOUT EN SE PLAIGNANT DU FAIBLE NIVEAU DE LEURS REVENUS !!!

La CPAM de Paris a réclamé des indus aux kinésithérapeutes qui ont de bonne foi coté les actes de rééducation ostéo-articulaire en AMS 7,5 et AMS 9,5 entre le 17 mai et le 30 juin 2007.

Certains confrères ont réglé ces indus, certainement dans la crainte ou par manque de motivation pour se lancer dans des procédures avec la Caisse ; nous ne pouvons leur en tenir rigueur, bien que nous pensions qu’il est dommage de se laisser influencer par une administration au comportement despotique et de mauvaise foi.

Certains ont fait valoir des observations à la Caisse : celles-ci ont été rejetées et ils ont été mis en demeure de payer ces indus. Nous leur avons alors conseillé de saisir la Commission de Recours Amiable, recours approprié pour ce type d’affaire.

D’autres enfin, qui avaient demandé des précisions à la Caisse sur les actes en cause, ont reçu un inventaire détaillé des actes concernés par ces notifications d’indus.

Or ces deux dernières catégories sont à nouveau persécutées par la CPAM de Paris : en effet, la Commission de Recours Amiable rejette actuellement les recours, et la Caisse met en demeure ceux qui avaient demandé des précisions.

Ceci est inacceptable, d’autant plus que nos confrères du Val de Marne, dont la Caisse était intransigeante sur ce thème des indus, viennent de gagner contre leur CPAM au Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale qui a débouté cette Caisse.

Nous préparons avec notre avocat les éléments de la poursuite de ces dossiers, et vous en donnerons les détails au plus tard dans la deuxième quinzaine de juillet, afin que vous puissiez vous défendre dans les délais impartis.

Dans cette attente, et afin que nous puissions aider un maximum de consœurs et de confrères concernés, faites-nous parvenir une copie des différents échanges de courriers que vous avez eus avec la CPAM.

Plus nous aurons de dossiers, plus nous pourrons peser dans cette affaire qui ne doit pas se terminer une fois de plus par un préjudice causé aux kinésithérapeutes honnêtes.

Appelés à se rassembler ce jeudi 28 mai 2009 à 14 heures devant le siège de la CPAM de Paris, des masseurs-kinésithérapeutes parisiens ont répondu au rendez-vous donné par le Syndicat des Masseurs-Kinésithérapeutes Rééducateurs de Paris (SMKRP) - affilié à la Fédération Française des Masseurs-Kinésithérapeutes Rééducateurs (FFMKR), initiatrice de cette journée d’action pour l’ensemble des départements - auquel s’étaient associées les sections locales du SNMKR et d’Objectif Kiné.

De nombreux représentants syndicaux étaient présents, outre les Présidents des trois syndicats parisiens, le Président de la FFMKR Monsieur Alain BERGEAU, des consœurs et confrères syndiqués et non syndiqués.


de gauche à droite : Fanny RUSTICONI - Premier Secrétaire Général de la FFMKR, Bernard CODET – Président du SMKRP, Alain BERGEAU – Président de la FFMKR

Bernard CODET, Président du SMKRP, et Philippe COCHARD, Vice-président, ont été reçus par Madame Danielle BEER, Directrice de la régulation et de la prévention.
Ils ont clairement exposé les nombreuses revendications de la profession en matière de relations conventionnelles, de simplifications administratives, de revalorisations d’honoraires, etc.
Madame BEER a assuré que toutes les informations et documents seraient transmis à Madame Marie-Renée BABEL, Directrice de la CPAM de Paris, ainsi qu’à Monsieur Frédéric VAN ROEKEGHEM, Directeur de l’UNCAM.
Nous regrettons que la Directrice de la Caisse, Madame Marie-Renée BABEL n’ait pu nous recevoir elle-même ce jour là, étant retenue par un séminaire de travail.
Toutefois, cet entretien s’est révélé prometteur en termes de retour à des relations constructives avec la Caisse, sous réserve que les relations conventionnelles au niveau National reprennent rapidement et de manière satisfaisante pour la profession.

Nous remercions les consÅ“urs et confrères présents à ce rassemblement, qui ont bien pris conscience de la situation critique dans laquelle notre profession va être très prochainement plongée. Il est clairement regrettable que la mobilisation n’ait pas été à la hauteur ni de la gravité de la situation, ni du mécontentement généralisé des masseurs-kinésithérapeutes libéraux : peut-être faudra-t-il attendre que la moitié des cabinets de notre ville mettent la clé sous la porte pour qu’alors tous crient haut et fort que les Syndicats n’ont rien fait pour les sauver malgré eux !

DIAPORAMA

On s’installe
Quelques revendications
Quelques représentants syndicaux SMKRP et FFMKR
Les kinés en colère
Le compte rendu de l’entrevue
La délégation du SNMKR-75

Vous ne voulez plus d’honoraires au rabais
Vous ne voulez plus risquer votre vie en scooter pour 2 euros
Vous ne voulez pas de retour des quotas
Vous ne voulez pas d’une DEP par le médecin prescripteur
Vous ne voulez pas qu’on vous impose arbitrairement un nombre de séances par pathologie
Vous ne voulez pas faire le travail administratif à la place des Caisses de SS

RAS-LE-BOL !

Comme dans chaque département, à l’appel de la FFMKR,
venez manifester votre colère devant le siège de la CPAM de Paris

le jeudi 28 mai à 14 heures

Que vous soyez syndiqués ou pas, soyez là, il y va de votre avenir !

21 rue Georges Auric
75019 PARIS

Nous avons tous reçu la notification annuelle 2009 de l’URSSAF concernant la base de calcul de notre cotisation d’Assurance Maladie. Le calcul de cette cotisation se fait sur les revenus tirés de l’activité conventionnée 2007.

Il s’avère que des confrères, lors de la réception de cette notification annuelle, ont eu la désagréable surprise de constater que l’URSSAF avait pris pour base de calcul de la cotisation non prise en charge, le montant de leurs revenus tirés de l’activité conventionnée.

Par conséquent, ces confrères se voient taxés d’une cotisation à 9,81 % au lieu des 0,11 % négociés sur le plan conventionnel (soit une cotisation de 5.000 ou 6.000 euros ou plus au lieu de 50 ou 60 euros).

Après intervention de la FFMKR auprès de l’Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (ACOSS), il s’agit en fait d’une erreur dans le traitement informatique des URSSAF.

Les confrères confrontés à ce problème doivent donc :

- faire une opposition auprès de leur banque le plus tôt possible (le prélèvement est prévu le 29 mai), pour ceux qui sont en prélèvement automatique,
- écrire en recommandé avec accusé de réception au directeur de l’URSSAF en lui demandant de faire le rectificatif nécessaire et de procéder à la régularisation de leur dossier.

Est paru au Journal Officiel du 12 février 2009 un décret modifiant le Code de la santé publique faisant obligation de l’affichage de nos tarifs d’honoraires dans nos salles d’attente.

Doivent être affichés, de manière visible et lisible les tarifs ou fourchette de tarifs pratiqués, ainsi que le tarif de remboursement par l’Assurance Maladie en vigueur pour les consultations, les visites, et au moins cinq actes les plus couramment pratiqués lorsqu’ils sont effectivement proposés.

De plus, devra être mentionnée une phrase précisant la pratique de nos honoraires en fonction de notre situation conventionnelle : dans la grande majorité des cas (exercice conventionnel), nous devrons préciser les modalités de facturation des dépassements d’honoraires et des actes non remboursés par l’Assurance Maladie.

Enfin, bien sûr, un dernier article fixe les sanctions pour non respect de cette obligation qui peuvent aller jusqu’à une amende de 3.000 euros.
Il a déjà été demandé à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) « d´accompagner l´ensemble des professionnels dans la bonne application de ces mesures et de réaliser d´ici à la fin de l´année des premiers contrôles pour s´assurer du bon respect ».

Ce décret constitue un début d’officialisation de la chasse aux dépassements d’honoraires, qui se concrétise déjà par une restriction : en effet, par rapport au texte de notre Convention Nationale, la possibilité d’application de dépassements d’honoraires ne peut être justifiée que par une exigence de lieu ou d’horaire du patient. Exit le fameux « etc. » que nous avions pu sauvegarder après une âpre bataille avec l’UNCAM en décembre 2006 ! Mais la Loi prime sur la Convention…

Cependant, cette obligation permettra à nos patients de connaître, de visu, l’indemnité de 2 € que l’Assurance Maladie, l’État et, implicitement, la société, consentent à nous octroyer pour nous déplacer auprès de nos patients…

Le texte complet du décret

La CPAM de Paris a engagé des procédures de recouvrement d’indus envers 245 masseurs-kinésithérapeutes pour application « anticipée » des cotations AMS 7,5 et 9,5 entre le 17 mai et le 30 juin 2007.

Le SMKRP a réagi vivement dans une entrevue récente avec la Directrice de la CPAM, Madame Marie-Renée BABEL : celle-ci affirme garder une position inflexible à ce sujet.

Or ces procédures sont entachées de nullité pour plusieurs causes de non respect du Code de la sécurité sociale par la CPAM : un comble !

Aussi le SMKRP vient d’adresser à ses adhérents toutes les précisions utiles à la demande d’annulation de ces procédures à leur égard : si d’aucuns d’entre vous ne les ont pas reçues, contactez-nous afin que nous vous les transmettions.

LA CPAM N’EST PAS AU-DESSUS DES LOIS, SA DIRECTRICE N’A PAS TOUT POUVOIR DE VIE ET DE MORT SUR LES PROFESSIONNELS DE SANTÉ : À NOUS TOUS DE LE LUI FAIRE SAVOIR !

Interview d’une consoeur sur le site letudiant.fr dans le guide des métiers en vidéo.

Une présentation souriante et attractive de la formation de masseur-kinésithérapeute, des modes d’exercice et du concret de notre activité quotidienne.

Le Syndicat des Masseurs Kinésithérapeutes Rééducateurs de Paris se réjouit et soutient l’initiative du Conseil National de l’Ordre de promouvoir le projet « Un massage pour le Téléthon ».

Il s’agit, à l’occasion du Téléthon, de proposer des massages de détente pendant le week-end du 6 et 7 décembre. L’ensemble des recettes sera reversé à l’Association Française contre la Myopathie.

Cette opération sera menée par l’ensemble des Masseurs-Kinésithérapeutes volontaires libéraux et salariés, ces derniers, à cette occasion, pourront exercer dans les cabinets des confrères libéraux.

L’ensemble de la profession se mobilise afin :
- de soutenir la recherche autour de ces pathologies neuro-dégénératives où le masseur kinésithérapeute est un acteur privilégié auprès de son patient.
- de faire connaître la kinésithérapie dans sa dimension rééducative auprès des patients atteints de myopathies.
- de promouvoir et de faire connaître auprès du grand public que le masseur-kinésithérapeute est le vrai professionnel du massage.
- d’instaurer et mettre en valeur une action de solidarité de la profession.

Durant cette opération, le Conseil Départemental de l’Ordre de Paris s’associe aux professionnels pour promouvoir cette action auprès du grand public.
Le Syndicat des Masseurs-Kinésithérapeutes Rééducateurs de Paris encourage ses adhérents à participer à cette initiative.

Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à contacter le référent départemental de ce projet :

Jean-Pierre LEMAITRE 01.48.05.59.60 ou 06.07.45.43.64
ou par e-mail, à l’adresse suivante : cdo75@ordremk.fr

Un montage bien sympathique par nos amis orthophonistes sur la mort de notre ASV